• Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2015/1832 DE LA COMMISSION du 12 octobre 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de l'érythritol (E 968) en tant qu'exhausteur de goût dans les boissons aromatisées à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/324 DE LA COMMISSION du 7 mars 2016 modifiant et rectifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de certains additifs alimentaires autorisés dans toutes les      catégories de denrées alimentaires

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/71 DE LA COMMISSION du 26 janvier 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1-méthylcyclopropène, de flonicamide, de flutriafol, d'acide indolacétique, d'acide indolebutyrique, de pethoxamide, de pirimicarbe, de prothioconazole et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/67 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, de chlorothalonil, de diphénylamine, de flonicamide, de fluazinam, de fluoxastrobine, de halauxifèneméthyl, de propamocarbe, de prothioconazole, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/60 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorpyrifos présents dans ou sur certains produits

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/53 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diéthofencarbe, de mésotrione, de metosulam et de pirimiphos-méthyl présents dans ou sur certains produits

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/178 DE LA COMMISSION du 10 février 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/55 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/54 DE LA COMMISSION du 19 janvier 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'ajout de la substance gamma-glutamyl-valyl-glycine à la liste de l'Union des substances aromatisantes

  • Origine: EU

    RECOMMANDATION (UE) 2015/1381 DE LA COMMISSION  du 10 août 2015 sur la surveillance de l'arsenic dans les denrées alimentaires