• Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2015/327 du 2 mars 2015 modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à la mise sur le marché et les conditions d'utilisation des additifs consistant en des préparations.

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2015/174 du 5 février 2015 portant modification et rectification du règlement (UE) no 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

  • Origine: Algérie

  • Origine: Codex

    CODEX STAN 207-1999 NORME POUR LES LAITS EN POUDRE ET LA CRÈME EN POUDRE

  • Origine: Algérie

    l’Arrêté Interministériel dudu 29 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 23 octobre 2014 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du du 22 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 22 janvier 2006, fixant les proportions d'éléments contenus dans les eaux minérales naturelles et les eaux de source, ainsi que les conditions de leur traitement ou les adjonctions autorisées.

  • Origine: Algérie

    Arrêté du 27 août 2013 rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur en azote dans le lait

  • Origine: Algérie

    Arrêté du 4 août 2013 rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur en matière grasse dans le lait

  • Origine: Algérie

    Arrêté du 27 août 2013 rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur en azote protéique dans le lait

  • Origine: Algérie

    Décret Exécutif n° 14-366 du 15 décembre 2014 fixant les conditions et les modalités applicables en matière de contaminants tolérés dans les denrées alimentaires

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2015/8 du 6 janvier 2015 concernant le refus d'autoriser certaines allégations de santé portant sur les denrées alimentaires, autres que celles faisant référence à la réduction du risque de maladie ainsi qu'au développement et à la santé des enfants