• Origine: EU

    DÉCISION (UE) 2015/890 DU CONSEIL du 8 juin 2015 relative à la position à adopter, au nom de l'Union européenne, au sein du Comité mixte de l'EEE en ce qui concerne une modification de l'annexe II (Réglementations techniques, normes, essais et certification) de l'accord EEE (nouveaux aliments)

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2015/705 DE LA COMMISSION du 30 avril 2015 portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons et des critères de performance des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en acide érucique dans les denrées alimentaires et abrogeant la directive 80/891/CEE de la Commission

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2015/327 du 2 mars 2015 modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à la mise sur le marché et les conditions d'utilisation des additifs consistant en des préparations.

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2015/174 du 5 février 2015 portant modification et rectification du règlement (UE) no 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

  • Origine: Algérie

  • Origine: Codex

    CODEX STAN 207-1999 NORME POUR LES LAITS EN POUDRE ET LA CRÈME EN POUDRE

  • Origine: Algérie

    l’Arrêté Interministériel dudu 29 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 23 octobre 2014 modifiant et complétant l'arrêté interministériel du du 22 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 22 janvier 2006, fixant les proportions d'éléments contenus dans les eaux minérales naturelles et les eaux de source, ainsi que les conditions de leur traitement ou les adjonctions autorisées.

  • Origine: Algérie

    Arrêté du 27 août 2013 rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur en azote dans le lait

  • Origine: Algérie

    Arrêté du 4 août 2013 rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur en matière grasse dans le lait

  • Origine: Algérie

    Arrêté du 27 août 2013 rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur en azote protéique dans le lait