• Origine: Algérie

    Décret exécutif n° 13-298 du 11 Chaoual 1434 correspondant au 18 août 2013 complétant le décret exécutif n° 04-196 du 27 Joumada El Oula 1425 correspondant au 15 juillet 2004 relatif à l'exploitation et à la protection des eaux minérales
    \r\n
    naturelles et des eaux de source

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) N o 851/2013 DE LA COMMISSION du 3 septembre 2013 autorisant certaines allégations de santé portant sur les denrées alimentaires, autres que celles faisant référence à la réduction du risque de maladie ainsi qu’au développement et à la santé infantiles, et modifiant le règlement (UE) no 432/2012

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) N o 834/2013 DE LA COMMISSION du 30 août 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales pour les résidus de l’acéquinocyl, du bixafen, du diazinon, du difénoconazole, de l’étoxazole, du fenhexamide, du fludioxonil, de l’isopyrazam, de la lambda- cyhalothrine, du profenofos et du prothioconazole dans ou sur certains produits

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) N o 818/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de sucroesters d’acides gras (E 473) dans les arômes destinés aux boissons claires aromatisées à base d’eau

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) N o 817/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) n o 231/2012 de la Commission en ce qui concerne la gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) N o 816/2013 DE LA COMMISSION du 28 août 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de copolymère de méthacrylate neutre et de copolymère de méthacrylate anionique dans les compléments alimentaires solides et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne les spécifications du copolymère méthacrylate basique (E 1205), du copolymère de méthacrylate neutre et du copolymère de méthacrylate anionique

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) N o 718/2013 DE LA COMMISSION du 25 juillet 2013 modifiant le règlement (CE) no 608/2004 concernant l’étiquetage des aliments et ingrédients alimentaires avec adjonction de phytostérols, esters de phytostérol, phytostanols et/ou esters de phytostanol

  • Origine: Codex

    CAC/GL 82-2013 PRINCIPES ET DIRECTIVES CONCERNANT LES SYSTÈMES NATIONAUX DE CONTRÔLE DES ALIMENTS

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) N o 691/2013 DE LA COMMISSION du 19 juillet 2013 modifiant le règlement (CE) no 152/2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnage et d’analyse

  • Origine: Algérie

    Arrêté du 13 juin 2012 rendant obligatoire la méthode de recherche et de dénombrement des spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réductrices (Clostridia)