• Origine: EU

    Liste des comités du codex alimentarus

  • Origine: EU

    CXG 90-2017 DIRECTIVE SUR LES CRITÈRES DE PERFORMANCE POUR LES MÉTHODES D’ANALYSE EN VUE DE LA DÉTERMINATION DES RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES PRODUITS DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE 

  • Origine: EU

    CAC/GL 89-2016 PRINCIPES ET DIRECTIVES SUR L’ÉCHANGE D’INFORMATIONS ENTRE DES PAYS IMPORTATEURS ET EXPORTATEURS POUR SOUTENIR LE COMMERCE ALIMENTAIRE

  • Origine: EU

    CXG 84-2012 PRINCIPES ET DIRECTIVES POUR LA SÉLECTION DE PRODUITS REPRÉSENTATIFS EN VUE D’EXTRAPOLATION DE LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS AUX GROUPES DE PRODUITS. Révisé en 2017.

  • Origine: EU

    CAC/GL 82-2013 PRINCIPES ET DIRECTIVES CONCERNANT LES SYSTÈMES NATIONAUX DE CONTRÔLE DES ALIMENTS

  • Origine: EU

    CXS 193-1995 NORME GÉNÉRALE POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES PRÉSENTS DANS LES PRODUITS DE CONSOMMATION HUMAINE ET ANIMALE Révisée 2018

  • Origine: Codex

    CODEX STAN 192-1995 NORME GÉNÉRALE POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES Révision 2019

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT (UE) 2016/1416 DE LA COMMISSION du 24 août 2016 portant modification et rectification du règlement (UE) no 10/2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

  • Origine: EU

    Résolution du Parlement européen du 6 octobre 2016 sur la mise en oeuvre du règlement ((CE) no 1935/2004) concernant les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (2015/2259(INI))

  • Origine: EU

    RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2383 DE LA COMMISSION du 17 décembre 2015 modifiant l'annexe I du règlement (CE) no 669/2009 en ce qui concerne la liste des aliments pour animaux et des denrées alimentaires d'origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés sur les importations